Soyons optimiste, sans doute la meilleure manière de procéder d'une administration pour avoir les données actualisées et éviter de rester sur les motorisations d'origine alors que le bateau a été éventuellement re-motorisé et dans ce cas plutôt à la hausse qu'à la baisse en général. Ils se sont sans doute aperçu que beaucoup de bateaux re-motorisés ne faisaient pas l'objet d'une déclaration d'actualisation.
C’est une certitude.. mais aussi bcp de bateau de moins de 7m sont déclarés avec la mauvaise puissance administrative..
Je connais bcp de yam 4,2 litres ou de v8 200 4,6 mercury ne payant pas la dafn.
qu'il veuille ré-actualiser la base de donnée pourquoi pas , mais le but de tout ça est bien le changement de calcul et l'augmentation de la taxe
d'ailleurs c'est clairement affiché il me semble , il semblent penser que la DAFN ne raporte pas assez
c'est écris noir sur blanc sur le document : '' oeuvrer à une amélioration du rendement de cette taxe ''
pour ce qui est des yam 4.2 et V8 merc ne payant pas la taxe aujourd'hui , c'est qu'ils ont été déclarés autrement , avec un model de moteur different de la réalité , ça c'est un autre probleme
pas grand chose à voir avec cette volonté d'augmenter la taxe par rapport à ce qu'elle est aujourd'hui
maintenant il faut attendre de toute façon pour en savoir plus , pas grand chose d'autre à faire pour le moment ....
ils vont sans doute communiquer lorsqu'ils auront cloturé cette campagne de mise à jour des puissance
